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2024
2024
DCM 2024-58 recrutement de 4 agents saisonniers
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(publié le 08/11/2024 16:27)
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DCM 2024-57 Recrutement de 3 agents recenseurs
Taille du fichier 66,39 kB
(publié le 08/11/2024 16:26)
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DCM 2024-56 montant de la participation au risque prévoyance pour les agents de Sarbazan
Taille du fichier 101,11 kB
(publié le 08/11/2024 16:25)
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DCM 2024-55 adhésion contrat collectif assurance prévoyance proposé par le CDG40
Taille du fichier 226,58 kB
(publié le 08/11/2024 16:23)
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DCM 2024-54 subvention exceptionnelle au karaté
Taille du fichier 39,05 kB
(publié le 08/11/2024 16:22)
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DCM 2024-53 Motion de soutien à l'hôpital de Dax
Taille du fichier 69,37 kB
(publié le 24/10/2024 15:22)
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DCM 2024-52 délibération subvention exceptionnelle à la Vallée d'Aspe
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(publié le 24/10/2024 15:19)
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DCM 2024-51 délibération accordant une subvention exceptionnelle
Taille du fichier 40,88 kB
(publié le 26/09/2024 14:08)
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DCM 2024-50 Projet délibération décidant du montant de la participation au risque prévoyance pour les agents de Sarbazan
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(publié le 16/09/2024 15:25)
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DCM 2024-49 Projet délibération portant adhésion au contrat collectif assurance prévoyance proposé par le CDG40
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(publié le 16/09/2024 15:24)
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DCM 2023-48 Dispositif France Ruralité Revitalisation-Arrêté du 19 juin 2024
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(publié le 16/09/2024 15:24)
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DCM 2024-47 Redevance occupation du sol kiosque à pizza
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(publié le 16/09/2024 15:19)
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DCM 2024-46 Redevance occupation domaine public travaux réseaux distribution gaz et canalisations gaz
Taille du fichier 52,89 kB
(publié le 16/09/2024 15:17)
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DCM 2024-45 Redevance occupation GRDF
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(publié le 16/09/2024 15:16)
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DCM 2024-44 Réservation lot 24 Lotissement Mouneyres
Taille du fichier 43,87 kB
(publié le 16/09/2024 15:16)
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